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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du … de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les … de tuyauterie en nickel ou en alliages de nickel sont utilisés, en raison de leur résistance à la corrosion (par …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position … de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont exclus de la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). … des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. … Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur cabine. La … leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou …
Explanatory notes
… corps avec l'outil. Les moteurs les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les moteurs électriques, les … la main, ceux conçus pour être tenus à la main pendant leur utilisation ainsi que les engins plus lourds (tels que les … pour garages, ateliers, etc. 18) Les machines portatives utilisées pour la finition des pelouses, pour le désherbage …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou … 0304.33 - - Perches du Nil ( Lates niloticus ) 0304.39 - - Autres - Filets d’autres poissons, frais ou réfrigérés : 0304.41 - - Saumons …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). - A … non monétaires : 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous autres formes brutes 7108.13 - - Sous autres formes … par le vert, selon les proportions des constituants, utilisés en bijouterie ou dans la fabrication de contacts …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …