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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant … de l'information, les images analogiques et les signaux sonores provenant d'un magnétoscope, d'un lecteur de disques … produise du son. La carte son transforme les signaux sonores analogiques, provenant d'un microphone, d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… audio analogiques ou la voix. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2002 … 4. … assemblage de circuits imprimés, un connecteur pour le pack sonore et une pile; - un pack sonore qui est un dispositif de stockage d’une capacité de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 … … dissociées peut être fixé plus facilement qu'un assemblage normal. Il est utilisé pour les véhicules automobiles dotés … de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne … 2017 … 2. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne … 2017 … 3. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner des films couleurs. Il se compose de … La machine permet de retoucher images et épreuves, et notamment de procéder à des corrections de couleurs par la technologie HSL (« Hue Saturation Luminance »). L'appareil …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes … pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 de sous-positions du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie supérieure du … cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie supérieure du … ouverte située à l'arrière, propulsé par un moteur monocylindre à allumage par étincelles, à quatre temps, …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles … ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles … ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et …

Classification opinions

… véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. Vanne à commande … diaphragme équilibré par un ressort antagoniste, munie ou non d'un relais d'asservissement ou « positionneur ». Adoption : 1962 … 3. Valve, non munie d'un bouton-poussoir, composée des éléments …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol- et … un agent de surface quaternaire (di-alkyl ester de triéthanol ammonium méthyl sulfate, polymère d'acrylamide et … de l'eau (95 %). Ce produit est utilisé pour prévenir tout phénomène d'électricité statique et pour rendre les …