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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° 30.06 ). …Section VI > Chapitre 36
… de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …Legal note
… 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, … liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les … les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine … concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - … autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs … électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou … - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre ‑ Graines fourragères : 1209.21 ‑ ‑ De luzerne 1209.22 ‑ ‑ De trèfle …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - … acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont … du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …