… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue … pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. …
… tels que tablettes, téléphones intelligents ou autres appareils électroniques. Le processus de fabrication de … selon la forme voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. Adoption : 2021 …
… l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment … et conditionné pour la vente au détail dans une boîte en papier. Avant de le consommer, il convient de mélanger la … avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …
… également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du sel. Le gruau de maïs présentant initialement … de la pression et de la haute température nécessaires. Après l'extrusion, les spirales de maïs sont séchées et le … ensuite ajouté au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes rapportés que ne présente pas le short et qui, étant … pas le classement de cet assortiment en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir …
… La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. … des tableaux noirs d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …
… droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du … au dessous du niveau de la taille, comportant un col, un capuchon et des poches latérales. Sa coupe indique … cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… dans les encoches; destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux parois des coffrets ou boîtiers dans lesquels ces appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir …
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de … pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. Adoption : 2015 A Face B Dispositif de …
… pour la vente au détail avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation … la vente au détail dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …
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