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Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10

INN

… … chlorure d'alagébrium … bromure d'albitiazolium … alpélisib … amcasertib … antazonite … arotinolol … aséripide …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99

INN

… récoflavone … résinifératoxine … robalzotan … sarsagénine … sépétaprost … smilagénine … sotagliflozine … stibamine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90

INN

… … laromustine … lénacapavir … lévosulpiride … lexipafant … linperlisib … litoméglovir … litronésib … carbonate de …

Section XVI

Explanatory notes

… techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, … 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires … électriques; elle couvre, en outre, certains appareils qui peuvent n'être ni mécaniques ni électriques, tels que les …

Legal note

… techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, … 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires …

Classification opinions

… 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les portes d'un appareil de la Sect. XVI, profiles … forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Classement comme parties ou accessoires de …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de …

Legal note

… d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de …

Classification opinions

… collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… les produits de la distillation de la houille ou du pétrole ou des produits dérivés du gaz naturel. Par … solvant ou précipitation. A ce stade, leurs propriétés ne permettent normalement pas de les utiliser directement pour … polyester‑polyols. Parmi les autres fibres synthétiques, on peut citer les chlorofibres, les fluorofibres, les …

Classification opinions

… collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… par passage de la matière première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre … que le lavage, le blanchiment ou la teinture. Les fibres peuvent être coupées à des longueurs différentes selon la …

Classification opinions

… collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières …

Classification opinions

… collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple …

Classification opinions

… collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… sources.   Ces préparations de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des …

Classification opinions

… mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit …