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Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale … spécifiques et muni de goutteurs intégrés en matières plastiques. Les goutteurs présentent une structure … surface dans des stations d'irrigation au goutte-à-goutte. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 A Station …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne possédant qu'à titre accessoire des … ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… fonctionnant sous une pression de 3 bars, d'une capacité de remplissage de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à … réglable, d'un réservoir robuste avec entonnoir pour le remplissage et d'un embout réglable. Les caractéristiques … qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de … programmable et capable de télécharger et d’exécuter des applications informatiques. Application des RGI 1 (Note 6 a) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… que dispositif permettant d'alimenter en courant électrique plusieurs composants montés sur un bâti à l'intérieur d'une … matériel d'essais et de tests, matériel de contrôle, par exemple) et est fournie avec des étriers de montage et des … à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… et congelées à cœur, dont la teneur en sel estde 1,2 % ou plus mais n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit … cuite (99,9 %) et antioxydant (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. … 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants … domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… lui conférant une coloration de quarante à cinquante fois plus intense que celle d'un vin rouge naturel aux rapports … du jus naturel (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. Adoption : 2006 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… expansé, exerce une pression qui permet de maintenir en place le monolithe céramique d'un pot d'échappement … % en poids), renforçant le produit pendant la fabrication. Application des RGI 1 et 6 (application de la RGI 1 au …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… en matières textiles, contenant de petites quantités de plantes montées sur fil métallique, l'ensemble étant maintenu en place par un papier rigide fantaisie imitant la dentelle et … fils métalliques enroulés en spirales, de perles en matière plastique et de clous de girofle (seule matière végétale), …