Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.40
… Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de … mais qui n'ont pas été spécialement cultivés à cette fin, tels que les feuilles de betteraves ou de carottes et les … pour l'alimentation des animaux (préparations fourragères mélassées ou sucrées, par exemple) ( n° 23.09 ). …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …
Explanatory notes
… robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), … matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 - - De laine ou de … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les …
Explanatory notes
… ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les … ornemental dans lesquels on peut discerner les deux éléments suivants formés par des entrelacements de fils …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …