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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5210.39 - - … présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés … artificielles; c)  poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines d'effilochage , laines renaissance , … effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les tontisses, noeuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d)    Les chiffons (de laine …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, 48.23, 56.03 ou 59.06 , par … joints en caoutchouc non vulcanisé, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, assortis avec des …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux crustacés, mollusques …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… ou ceux dont le bloc interchangeable est monté sur un support constitué, non par du papier ou du carton, mais par … Ces blocs sont généralement destinés à être fixés sur des supports en carton ou disposés sur un support de matière …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), … dénommés poils crêpes ou mousselines . 2)    Les fils appelés trames (soies de trames). Les trames proprement … été tordus au préalable individuellement. 3)    Les fils appelés crêpes , fabriqués généralement à la manière des …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… les noirs de gaz de pétrole sont également désignés sous l'appellation de noirs au tunnel ou de noirs au four. Les …