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Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… commercialement dénommés « concentrés » de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement … extraits directement d'un minerai particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la métallurgie d'autres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, … de la présente position : a)    Les ouvrages de l'espèce obtenus par d'autres procédés tels que le frittage ( n°  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les … pour l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). d)    Les robinets d'adduction de vapeur ou d'eau chaude ( n° 84.81 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a)  le filage à chaud de … ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) … techniques. 2)    Les fils de crin . Ces fils de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement … l'amande et la pénètre, en la divisant en plusieurs lobes anguleux. Les graines (ou fèves) de cacao ont une …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement … pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles … rangés ici les articles en bonneterie et leurs parties obtenus directement en forme par augmentation ou diminution …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité … bort . Les égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à …

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