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Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir fait le vide, avoir réservé un espace pour un liquide … l'on maintient ainsi à la pression atmosphérique ou à une faible pression. Ces récipients peuvent comporter des … (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à faciliter le remplissage et à prévenir le danger d'explosion …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles fabriqués avec un "pistolet" à touffeter ou faits à la main.  Les produits de la présente position se distinguent des surfaces textiles touffetées du n° 58.02 , par exemple, par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes … brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, encore enrobés de … Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication des agrégats de mica (micanite, par exemple). La …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… contenant du tabac .        Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de … du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de mélanges de tabac et de succédanés de … succédanés de tabac , comme par exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées … au caoutchouc mais n'est pas classé dans le Chapitre 40 du fait qu'il ne répond pas à la définition du caoutchouc synthétique. Il est utilisé pour fabriquer des enduits d'étanchéité et pour modifier d'autres …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… cerfs, antilopes (autres que les antilopes de la sous-famille Bovinae ), chamois, renards, visons et autres … perruches, aras et cacatoès). 3)   Autres (perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de … exemple. Sont exclus de la présente position les animaux faisant partie d’un cirque, d’une ménagerie ambulante ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… peut consister en lait en poudre du n° 04.02 additionné de faibles quantités de ferments lactiques pour être utilisé … peut consister en lait en poudre du n° 04.02 additionné de faibles quantités d'acide (y compris le jus de citron) à l'état cristallisé, de façon à obtenir du lait caillé lorsque, pour le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… de travail pour machines, moteurs, etc.        Ce sont, en fait, des compteurs de tours calibrés en heures de travail. … distances; ils contiennent un pendule qui, à chaque pas, fait avancer le rouage d'une unité. Du nombre de pas et de … d'unités choisie autant de fois que nécessaire afin de faire apparaître un total sur le dispositif d'affichage. B.‑ …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool … mélanges de chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de sulfate de magnésium, de sulfate acide de potassium, d'aspartate de potassium et de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la … ou à brides rapportées par soudage ou vissage. Pour faciliter leur assemblage les tuyaux à emboîtement … propre, par exemple celui d'éléments de radiateurs pour le chauffage central ( n°  73.22 ), d'organes de machines et …

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