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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… permet d’activer les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… ne comportent pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… du béton et du mortier sur le chantier. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2025   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… X, à des fins médicales et industrielles. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… bureaux, commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019   …

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