Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et … - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres … De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . … simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en …
Explanatory notes
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en … reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une … et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par agglomération de mica, le mica en pâte …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Explanatory notes
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant … colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente position se distinguent des articles …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs dérivés . … blanche ou jaunâtre, très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos. Les peptones …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …