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Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

Classification opinions

… bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… 1. Œufs de capelan , congelés à -18 °C, d’une teneur en sel n’excédant pas 1 % en poids, présentés en blocs de 6 à 12 kg. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels de fruits, conditionnés dans un verre de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20

Classification opinions

… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau n'excédant pas 35 % en poids et auxquels de l'acide sorbique …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce … générale, la soie, y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10

Classification opinions

… du dragon), d’arôme naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… longueur de 44 mm, de section circulaire d'un diamètre extérieur de 1,3 mm et d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été coupée perpendiculairement et l'autre selon un angle aigu. Cette dernière extrémité a ensuite été meulée selon deux plans qui se …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… 12 b) 3°) du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2024 A. Fil de connexion : fil métallique assurant l’interconnexion entre le circuit intégré et les broches … : circuit intégré en matériau semi-conducteur C. Grille de connexion : support pour les puces de semi-conducteurs  D. …

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