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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
Explanatory notes
… 2) Les ouvreuses ou défibreuses de paille ou de matières similaires, même avec dispositif de dépoussiérage. … en bande continue ou en feuilles séparées. Un modèle simplifié de cette machine (dit à l’enrouleuse ) permet … formes rondes. Les différentes couches de pâtes produites simultanément sont généralement réunies ensemble sur la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, … Les résidus recueillis dans les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est … grains de céréales. C) Les résidus et déchets de nature similaire provenant du concassage, du broyage ou d'autres …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes … compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont … ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et …Section XVIII > Chapitre 90
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; …
Explanatory notes
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent … : A) Un groupe important comprenant non seulement les simples éléments d'optique des n°s 90.01 et 90.02, mais …Legal note
… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent … g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles …