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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ … 7228.80 ‑ Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . … acycliques (HFO) 3827.63 - - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées … aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. … des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.20
… De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2
… Autres meules et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.30
… Eléments combustibles (cartouches) non irradiés …