Explanatory notes
… n° 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; b) … de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve qu'il s'agisse d'articles confectionnés en bonneterie, le présent …Legal note
… n° 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; b) …