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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de … couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou …
Explanatory notes
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou … utilisées pour enlever les vieilles peintures ou les vieux vernis, constituées par les mélanges mentionnés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour …
Explanatory notes
… ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour … spéciales pour le développement des films , lesquelles peuvent être faites en métal, en matières plastiques, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ … aux conditions indiquées ci‑dessus, à l'exception de ceux en caoutchouc vulcanisé non durci, en matières …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de … un rayonnement électromagnétique dans la bande des longueurs d'ondes comprises entre 1 nanomètre et … ultraviolettes, visibles et infrarouges du spectre lumineux), par émission stimulée et contrôlée du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. 5903.10 ‑ Avec du poly(chlorure de vinyle) … ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces opérations. Les tissus dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente … se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) Soit d'amiante (ou de toute …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, … ou articles du présent Chapitre, autres que : 1) Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que : …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des … présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …