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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; … rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés comme matières de moulage, bases pour vernis, … précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération de métaux précieux ( n° 71.12 ). …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou … de papier, même fabriquée à partir de déchets de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des … soit de par leur état de présentation ( Chapitre 5 ). Par « réfrigéré » on entend que la température d'un produit a été …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mammifères du n° 01.06; … œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …