Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que …
Explanatory notes
… - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - Autres, écrues ou blanchies … et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie-chaîne … partie A), chiffre II). La bonneterie-chaîne peut se présenter sous diverses formes. Outre les étoffes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à … etc.). 2) Les couteaux non fermants, de cuisine, de professionnels ou autres , d'une facture généralement moins soignée que ceux de la catégorie précédente; parmi ces couteaux, on peut citer : Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur …
Explanatory notes
… excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une … des personnes. Outre les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par … peuvent être rechargés en les branchant sur une prise du réseau électrique ou sur une station de charge. Les …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, … Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 … compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés …
Explanatory notes
… ou réfrigérés 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête … par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le … 7228.80 ‑ Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s …Section XIII
… PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 … (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils …Section XVII > Chapitre 86
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de …
Explanatory notes
… signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses … en outre, les tenders : les locomotives à deux modes de propulsion sont classées selon le mode de propulsion le plus … les véhicules complets ou terminés dès l'instant qu'ils en présentent les caractéristiques essentielles. On considère …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton … de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …