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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, …
Explanatory notes
… mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, … 1) Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi … en plomb (creuses, sphériques, forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour fusils et pistolets à ressort, à air …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant …