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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau … de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal … la bande après que celle-ci a été estampée. Adoption : 1964 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. Chambre de cryothérapie corps entier pour le traitement, par exemple, des maladies de la peau, des inflammations articulaires ou des … La machine frigorifique est un système refroidi par air en cascade à trois niveaux installé dans un logement fermé. La …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… Le produit obtenu est du type de ceux utilisés dans le cadre du procédé acide de fabrication du papier où des … humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Amidon de maïs cationique auquel un … d'encollage en surface. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… en poids) à base de beurre, de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant … Ce produit est frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : 1999 … 3. Produit alimentaire croustillant obtenu … et d'épices, frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : 1999 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… butyrique 68,75 %, sucre 17 %, eau 13 % et caséine 1,25 %. Adoption : 1997 … 2. Mélange à base de graisse butyrique … ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 … 3. Mélange à base de graisse butyrique … ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant … synchronisés avec les étincelles émises par chaque bougie. Adoption : 1968   … 2. Laser de contrôle du trafic et de la … entre les véhicules. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le nicotinamide ("niacinamide") , … des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. Adoption : 2018 … 3. Préparation sous forme de poudre qui … Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche conditionnée … et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant … la PEG/PPG-18/18 diméthicone. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures postopératoires , ne … autoagrippantes du type velcro, sont fabriquées en série. Adoption : 1996 … 3. Chaussures en matières plastiques , … des ouvertures sur le dessus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : 2011   … 2. Diffuseurs d’huiles essentielles … (20 %) et de glycérine (80 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit chimique, constitué d’une … l'utilisateur de la pipe à eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …