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Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne … utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' … l'hysope, les diverses espèces de menthe, la rue, la sauge, qui, bien que pouvant être utilisés comme épices, …

Legal note

… relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Le zinc est ensuite extrait par réduction thermique ou (sauf dans le cas des minerais silicatés) par électrolyse. … silicate de zinc mélangés avec du coke. La température est suffisante pour produire des vapeurs de zinc, qui se …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. … roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur (n°s 87.11 à 87.13). 6) Les landaus, poussettes …

Legal note

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… conçue pour être placée sur le sol ou contre un mur mais sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… en matières plastiques , connues sous l'appellation de « sandales en matières plastiques ». Ces chaussures sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… les intoxications, les allergies, les toxicoses, la veisalgie et pour purifier l’organisme.  Il ne se dissout …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… km/h), et capacité de charge de 4000 kg. La sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… basculant est en acier laminé pour structure soudée; sa partie avant ne se prolonge pas au dessus de la cabine du …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les … principales sont : 1) La paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les joncs, les rotins, les roseaux, les … cordages, tressés ou non ( n ° 56.07 ). e)      Les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés …

Legal note

… considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du …

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