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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en … d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… mm; longueur : 11,6 mm) et d'une cage (diamètre : 21 mm; largeur : 14 mm). Le produit comporte une bague intérieure … d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). … d'un système de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… polyéthylène sur les deux faces, présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au préalable en vue … fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. … fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à … une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement pour homme à … des poches dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Pull-over pour femme en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le circuit électrique … il mesure la distance entre les véhicules. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… (CC) sur la porte avant et d'un ventilateur d'évacuation d'urgence fonctionnant en CC sur le toit de l'armoire. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2017 A Ventilateur d'extraction …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… compose de plusieurs milliers de dispositifs à couplage de charge (CCD) (disposés en ligne, sur un circuit intégré … qui frappe chaque CCD induit dans celui-ci une charge électrique proportionnelle. Cette charge analogique … uniforme par une source lumineuse. La totalité de la largeur de l'image est lue simultanément sous forme d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… de chaleur et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à diodes émettrices … de chaleur et un culot à vis Edison. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Ampoule de véhicules, … lm – Température de couleur : 6.000 K. Application des RGI 1 (Note 11 b) du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2023 … …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… kg x 6) et une surface flottante hors de l'eau de 1,0 m (largeur) x 1,5 m (longueur). Chaque cube est en polyéthylène … de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… (l) x 37 cm (H); poids : 12 kg; volume : 290 l; capacité de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection … intégrée afin de limiter l'accès au coffre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 5. Coffre de toit pliable … avec bandoulière fourni avec le coffre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 6. Cellule de camping …

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