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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; …
Explanatory notes
… argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; … absorbantes) ou qu'ils ont été entièrement calcinés. Outre les argiles communes, on peut citer les produits …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et … propre selon la matière constitutive. 4) Les conteneurs ouverts affectés au transport de marchandises en vrac … le transport de marchandises particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières céramiques, les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ‑ Autres … légumes et m é langes de légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume de la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et … 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente … comprend également les interrupteurs pour la fermeture et l'ouverture du circuit d'alimentation d'appareils électriques …Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …