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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses … 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( … des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du fumage et qui, pour autant qu 'ils n'aient …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette … équipés de dispositifs de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des émissions radio. Les bâtiments de cette catégorie …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ … pour malades, comportant des résistances chauffantes), les transatlantiques, les pliants, les tabourets (y compris ceux … de la musique ou des sons, ainsi que des lumières. On y range également les sièges (fauteuils, canapés, divans, …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites … ( cendres de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) Les hématites … les hématites brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant des carbonates de fer et de calcium. b) …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; … ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière son goût caractéristique. Ils sont également employés en médecine. …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de … être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est … débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids … et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux … - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.99 - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …