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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… couronne, de cadran, de rochet, de cliquet, de coqueret, de bascule, de tirette, etc.), goupilles, chaînes, chiffres … à la fois en horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les compteurs, jouets et instruments de … argenté, doré, peint, oxydé ou autrement recouvert, en cuivre émaillé, en or ou en argent, parfois en papier, en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre … ou reliés, même en tomes séparés ou bien présentés en fascicules, en plano ou en feuilles distinctes, constituant … brochés, cartonnés ou reliés.        Les couvre‑livres, custodes et protecteurs similaires, signets et autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée … alternatif ou rotatif (moteurs à rotors triangulaires curvilignes du type WANKEL), à allumage par étincelles, ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… des machines de cette position ne sont en fait qu'une cuve, un réservoir ou un autre récipient équipés de … repasser (à plateaux, à cylindres sur table, à cylindre et cuvette, etc.), y compris les presses à repasser les … en général de groupes complexes, comprenant par exemple des cuves dans lesquelles un dispositif agitateur force le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… peuvent, suivant le cas, affecter diverses formes, en particulier la forme hexagonale arrondie (dans les tulles … ou en partie. De tels produits (qui comprennent, en particulier, tous les travaux brodés sur tulle, sur filet, … ces fils peuvent aller dans n'importe quel sens et, en particulier, reprendre la direction d'où ils viennent. Dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… filet ou à touffeter.               - Métiers à bonneterie circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre … les tresses, le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de fils de toutes matières … rectilignes exécutent aussi bien le tricot à mailles cueillies (métiers Cotton, etc.) que le tricot chaîne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… de la fonte en acier, ou bien le grillage des mattes de cuivre ou de nickel ou de la galène.  L'oxydation augmente … cylindriques tournant sur galets, convertisseurs à cuve conique munie d'une grille (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… moutardiers, coquetiers, dessous de plats, porte-couteaux, cuillers, ronds de serviettes, etc. B)   Parmi les … bols, moules (à pâtisserie, à entremets, etc.), cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., … ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, etc.), les bassins pour douches, seaux de …

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