Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1921 résultats pour "领取不动产证要带什么<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>湘乡明尼苏达州ID怎么仿制-韩国木浦国立大学学位证办理<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>拉芬斯堡-魏恩加腾应用技术大学学位证购买"

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. … à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le …

Legal note

… Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. … à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de … cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …

Legal note

… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de … cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait … est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur …

Legal note

… Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait … est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les … sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du … de leur date de péremption;        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, …

Legal note

… voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les … sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du … de leur date de péremption;        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Legal note

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Section XV

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en … la Nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. 1.-  Au …

Legal note

… sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en … la Nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. 1.-  Au …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … avec cette même matière :                 ‑   d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou                 ‑  d'un poids excédant 1.500 g/m 2 et contenant en poids plus de …

Legal note

… stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … avec cette même matière :                 ‑   d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou                 ‑  d'un poids excédant 1.500 g/m 2 et contenant en poids plus de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on … poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les …

Legal note

… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément … n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du …

Legal note

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids                          Fe        Fer …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs