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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3 > 4401.32
… Briquettes de bois …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.1
… Fraîches ou réfrigérées …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2 > 5301.21
… Brisé ou teillé …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.10
… Couvertures chauffantes électriques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.10
… Quartz piézo-électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.21
… Ceintures de sécurité …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des … couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction … présent Chapitre. b) Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres accessoires du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …