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Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… Chapitres 2 ou 5 ). b)     La bile, même desséchée ( n° 05.10 ). c)     Les composés de constitution chimique définie, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3812.10 ‑ Préparations dites « accélérateurs de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… dans le commerce sous le nom de laques ( n°s 32.08 à 32.10 et 32.12 ). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… verres relèvent d'autres positions, par exemple du n° 83.10 s'il s'agit de plaques indicatrices, plaques-enseignes, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… en vue de leur utilisation dans la construction (+). 7308.10 ‑ Ponts et éléments de ponts 7308.20 ‑ Tours et …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel …

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