… (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis … d'enfants), les édredons et couettes (duvets ) , les protège‑matelas (sorte de matelas minces destinés à isoler … ). Pour ce qui concerne les coussins ou matelas pour sièges susceptibles d'être considérés comme parties de …
… en série continue, sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple … même couverture, même simplement brochées, elles tombent également sous le n ° 49.01 . Ces publications, comportant … contenir de la publicité. La présente position couvre les catégories de publications suivantes : 1) Journaux , …
… sont analogues à celles des turbines à vapeur d'eau, sont également classées dans la présente position. PARTIES Sont … générales de la Section), la présente position comprend également les autres parties de turbines à vapeur, telles …
… d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel ordinaire auquel on … ( vins de figues, de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de … dans la présente position. La présente position couvre également les mélanges de boissons non alcooliques et de …
… de la Note 7 de la Section XV, cette position couvre également les poudres de cuivre mélangées à d'autres poudres … deux méthodes principales, les poudres de cuivre peuvent également être obtenues, sur une plus petite échelle, par … les dimensions et la forme (qui peut être plus ou moins irrégulière, globulaire, sphérique ou lamellaire). Les …
… des émissions radio. Les bâtiments de cette catégorie diffèrent, en outre, des navires de commerce par … l'immersion des boues ou déblais. Cette position comprend également les engins pliants dits dracones constitués par … fluides ou autres marchandises, par simple remorquage. Sont également exclus de cette position : a) Les pontons du …
… pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter … etc.) utilisés à des fins correctrices comportent, en règle générale, des verres travaillés optiquement. Les … d'électriciens, de cantonniers, de carriers. On range également ici les lunettes dites sous‑marines (pour la pêche …
… d'articles de longueur indéterminée. Il en est ainsi également, sous les mêmes réserves, de l'incorporation à ces … sous forme de cordelière de longueur indéterminée, sont également compris ici. Ils sont utilisés pour servir de … à l'aide de galons ou de soutaches). Ils peuvent également consister en rubans ou en tresses agrémentés, par …
