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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège … tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel simplement préparé … débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou … à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). … dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° … coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.40
… Parties de ces machines, appareils ou matériel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.52
… Autres machines et appareils pour le battage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.32
… Machines à mélanger les matières minérales au bitume …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …