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1812 résultats pour "art"

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, … du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales. La méthode d’extraction …

Legal note

… les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent … et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les … cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. Par contre, …

Legal note

… cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent … et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les …

Section I

Explanatory notes

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

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… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins … dans des appareils appelés condenseurs, où la majeure partie du zinc brut est recueillie. Ce zinc à l'état impur … 2)    Les alliages zinc‑cuivre (alliages pour boutons et articles moulés). Voir les Notes 1 a) et b) de …

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… par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   … sur les autres et confèrent, de ce fait, à l'étoffe ou à l'article une certaine extensibilité en tous sens. La …

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… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … de la même manière et sont destinés à la fabrication de parties de machines, d'outils, d'articles de voyage, etc. IV)   Les cuirs et peaux chamoisés; …

Legal note

… de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au … même mélangés de produits tannants naturels, et confits artificiels pour tannerie). Il comprend également des … comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au …

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… comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …

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… des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le … du n° 15.15 sont obtenues par extraction de lipides à partir de micro-organismes oléagineux . Les graisses et …

Legal note

… ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le …

Section VI

Explanatory notes

… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la Section VI. La Note ne vise toutefois que les … éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la Section VI et reconnaissables comme étant …

Legal note

… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant …

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