Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de …
Explanatory notes
… et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de … - - Papier mi-chimique pour cannelure 4805.12 - - Papier paille pour cannelure 4805.19 - - Autres - … - D'un poids au m 2 excédant 150 g 4805.30 - Papier sulfite d'emballage 4805.40 - Papier et carton filtre 4805.50 - …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Explanatory notes
… wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et … d'engins spéciaux pour l'épuration et le tassement du ballast (dégarnisseuses, cribleuses et bourreuses à ballast, etc.). 5) Les wagons‑bétonnières pour la …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau … peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » de forme …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …