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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués … à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative au plaqué ou doublé de platine, soit sur métaux … etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés essentiellement en bijouterie ou pour des applications …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de …
Classification opinions
… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement … par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris … l'argent et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du … leur structure cristalline. La masse granuleuse résultante est ensuite pressée afin de séparer les huiles des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni … n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu … A) HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH). Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également … à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques. L'huile de coco raffinée, qui est …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La … position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à …