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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, …
Explanatory notes
… râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, … des travaux agricoles, horticoles ou forestiers, mais dont certains servent également à d'autres usages (le … approximativement aux trois‑quarts de leur longueur et portant, le plus souvent, l'une une lame coupante convexe et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par …
Explanatory notes
… ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par … comportant un socle pour les poser, par exemple sur une table ou sur un bureau, ou un dispositif de fixation, à …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . … sodium). 6) Les détacheurs , pour faire disparaître les taches faites en cours de développement, de fixage, etc. … . Ces produits consistent généralement en poudres, tablettes ou feuillets de magnésium et d'aluminium, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés … Ces produits sont obtenus en mélangeant deux ou plusieurs substances entre elles. Toutefois, présentés sous forme de … (notamment les mélanges de bicarbonate de soude, acide tartrique, sulfate de magnésium et sucre) et sels mélangés …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou …
Explanatory notes
… ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou … textiles végétales provenant des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des monocotylédones (le coco, … ( Agave fourcroydes ). L' istle ou ixtle (Chanvre de Tampico ou mexicain). Ces fibres extraites de l' Agave …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis …
Explanatory notes
… édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis … ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges … n° 42.05 ). d) Les couvertures ( n° 63.01 ). e) Les taies d'oreillers, les housses d'édredons ( n° 63.02 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour …