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Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels … N° 28.35  ‑ Polyphosphates. N° 28.36  ‑ Carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. N° 28.39  ‑ Silicates des métaux alcalins du …

Legal note

… seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les …

Legal note

… ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne … -   Acides nucléiques et leurs sels. N° 29.36 -   Provitamines et vitamines, ainsi que leurs concentrats (même mélangés entre eux …

Legal note

… sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de … matières plastiques. 5)    Les matières constituées par une âme en matière textile (fibres non filées, tresses, etc.) …

Legal note

… entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de … textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot décrit sous …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de l’amodiaquine (DCI); de l’acide artélinique ou ses sels; de … fonctionnels, fragments d'anticorps, par exemple) afin d'en améliorer l'efficacité médicamenteuse. Les produits pégylés …

Legal note

… à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de l’amodiaquine (DCI); de l’acide artélinique ou ses sels; de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles … ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles …

Legal note

… ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou … combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        d)   … l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre

Legal note

… broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou … combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        d)   … l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir … avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir …

Legal note

… avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir … avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et … b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les …

Legal note

… de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et … b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les …

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