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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants … par exemple, une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La … bois , tournés ou non, pour outils ou instruments de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, pioches, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à …
Explanatory notes
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à … ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de … planches de liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée … par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de cet appareil …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …