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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de … du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …
Explanatory notes
… (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; …
Explanatory notes
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; … et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces … de crème glacée ou de produits congelés, fontaines et tireuses réfrigérées pour eau ou boissons, cuves pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à …
Explanatory notes
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à … dans ce groupe : 1) Les bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …
Classification opinions
… Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à … à l'intérieur ou en plein air, consistant en une pièce de tissu de nylon couvrante, un cadre tubulaire en plastique et … , conçue pour être pétrie de manière répétée dans la main à titre d'exercice destiné à combattre le stress. Le fait de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, …