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Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible intermédiaire entre la houille et la tourbe, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… -  Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… reconnaissables comme tels, les tableaux de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609