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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, … que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en … 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires du n° 76.12 . b) Les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, … de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b) Les lampes à … torréfaction, distillation, etc. et appareils similaires de laboratoire, du n° 84.19 et en particulier : 1) Les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition …
Explanatory notes
… ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition … du presse‑citron ménager, ou en pressurage précédé ou non, soit d'un foulage ou d'un broyage (pour les pommes notamment), soit d'un traitement à l'eau froide, à l'eau chaude ou à la vapeur (c'est le cas, en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en …