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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, …
Explanatory notes
… de matières (pierres, matériaux composites, caoutchouc, verre, métal, par exemple). Ces machines fonctionnent … divergente. Ils sont utilisés pour appliquer les peintures, vernis, huiles, matières plastiques, laits de chaux ou de … aux nécessités de sa fonction; sont par contre exclus les véritables véhicules automobiles, spécialement équipés, au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier …
Explanatory notes
… et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier … de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles ‑ Autres : 8415.81 - - Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, …
Explanatory notes
… Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, … la bobine confère au noyau des propriétés magnétiques qui peuvent être utilisées comme force attractive ou répulsive. 2) Aimants permanents et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à …
Explanatory notes
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à … sont obtenues par simples traitements mécaniques de vessies natatoires de certains poissons (d'esturgeons, … ( n° 35.01 ). b) Les colles conditionnées pour la vente au détail d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement …
Explanatory notes
… ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement … mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …