… serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. Parmi les articles … par les agents atmosphériques ou par l'eau. Sont exclus de cette position : a) Les filets en pièces …
… au contact de l'air. L'imprégnation terminée, le sirop en excédent est égoutté, mais les produits restent collants au … confits au sucre et placés ensuite dans un sirop sont exclus de la présente position ( n°s 20.02 , 20.03 ou 20.05 …
… qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et … pas visées dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sont exclus notamment du présent Chapitre : a) Les graisses …
… enroulé en hélice (gaine type Bowden). Sont par contre exclus les articles similaires non utilisés comme tuyaux, … restent classés dans la présente position. Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les tuyaux en caoutchouc …
… constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4) La filasse de chanvre … pas le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a) Les végétaux filamenteux, …
