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Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… ou encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du Chapitre 96). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… divers types de véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… débarrassés de leur grès par traitement à l'eau chaude savonneuse, aux alcalis dilués, etc.) ou teints, mais non …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… La présente position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards fonctionnant à la façon des sécateurs …

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