Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …