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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
Explanatory notes
… sont soit utilisés en l'état (comme produits d'addition aux aliments du bétail, etc.), soit soumis à un traitement … jaunissant à l'air, insolubles dans l'eau, solubles dans l'alcool ou le benzène. 2) 7-Déhydrocholestérol non irradié … A 1 alcool (axérophtol, rétinol (DCI)). Vitamine A 1 aldéhyde (rétinène-1, rétinal). Vitamine A 1 acide …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
Explanatory notes
… à 12.07 ). Le fait que ces produits soient imprégnés d'alcool n'affecte pas leur classement. Les plantes, parties … lorsqu'ils sont destinés à la fabrication d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés auxdits usages. … fins thérapeutiques ou prophylactiques (boissons toniques, aliments enrichis, réactifs destinés à la détermination des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par …
Explanatory notes
… (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par … numérique 8459.29 - - Autres - Autres aléseuses‑fraiseuses : 8459.31 - - A commande numérique … un axe horizontal pour effectuer les opérations de perçage, alésage, etc. 2) Les machines à percer dont le travail …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
Explanatory notes
… - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée … pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 8703.50 - Autres véhicules, équipés … arrière sont mues par des moteurs électriques séparés, alimentés par des accumulateurs électriques . Ces véhicules …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); …
Explanatory notes
… (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); … l'axe de commande développe dans un disque de cuivre ou d'aluminium placé dans le champ des aimants une force … à maximum ou à minimum, différentiels (ils donnent alors en % la différence entre deux vitesses), combinés avec …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes …