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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le …
Explanatory notes
… et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le … à la fabrication du papier ou à d’autres fins, telles que l’industrie des matières textiles artificielles, des … estamper (toutefois, les calandres employées aux mêmes usages relèvent du n° 84.20 ). H) Les machines à fabriquer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à …
Explanatory notes
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à … aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à … ( n° 84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1) Les outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la … finies ou non finies (bois pour montures de brosses), sous réserve toutefois que les articles non terminés aient …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …