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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du …
Explanatory notes
… à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de … triodes ou tétrodes, etc. Quelquefois, on réunit dans la même enveloppe deux systèmes ou plus destinés à des … multiples). L'enveloppe est en verre, en céramique ou en métal (ces différentes matières pouvant être utilisées …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; … produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …
Explanatory notes
… d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium … d'ammonium (phosphate monoammonique) même purs, et les mélanges de ces produits entre eux, même s'ils doivent être …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à …
Explanatory notes
… mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à … dispersé dans un milieu constitué par de l'eau ou un mélange d'eau et de solvant soluble dans l'eau. Ce produit … ou de produits cosmétiques. Toutefois, les préparations mentionnées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à …
Classification opinions
… 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en pigments naturels (polyphénols et …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
Explanatory notes
… exclus de la présente position les machines et appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. … plaquettes peuvent être découpées en tranches. 3) les meules de cristal utilisées pour polir le lingot de cristal … important que sa surface soit plate. 6) les polisseurs mécano-chimiques (CMP) utilisés pour aplanir et polir une …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des …