WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris …
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les … sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …Legal note
… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés …
Explanatory notes
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés … - Papiers et cartons gommés ou adhésifs : 4811.41 - - Auto‑adhésifs 4811.49 - - Autres - Papiers et …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en … pas 36 cm ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent … des traitements indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …