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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves … cadres, chambranles et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et … etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position … sont mis en contact avec une solution électrolytique, la propriété d'échanger un de ses propres types d'ions avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ … ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi que des … et les agrafeuses , même si elles sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires. …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif … à l’état brut, dits en rames ou en branches , (fraîches, réfrigérées, congelées), salées ou en saumure, séchées ou … pour obtenir les graisses du n° 15.01. Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être … les caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure chimique de base. 29.38 - Hétérosides, …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et … produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi … par des parasites, accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par endroits; cocons assez fortement avariés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, … le silicium. Ces produits confèrent à l'acier certaines propriétés particulières : notamment résistance au choc et à … au manganèse, par exemple), amélioration des qualités électriques ou de la résilience (acier au silicium, par …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles … est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est un sulfate de calcium naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et … on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …