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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… ou les digesteurs (pâtes chimiques). D) Les raffineurs , généralement composés d’une enveloppe conique fixe garnie … est tranchée, à la main ou mécaniquement, suivant la génératrice du cylindre. C) Les machines pour la … etc.) ( n° 84.20 ) et des machines coupeuses de tout genre ( n° 84.41 ). Sont en outre exclus de cette position : …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … de liège, de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 dont les … que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également comprises ici les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20
… Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …